Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIN'ASIA
LEIB Patrice
CANU Daniel
CANU Michel

Numéro de dépôt :
1525969
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1999
CHIN\'ASIA de LEIB Patrice

Présentation de la marque CHIN'ASIA

Déposée le 25 avril 1989 par LEIB Patrice, CANU Daniel, CANU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHIN'ASIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont LEIB Patrice domicilié(e) 985, Av. de Boirargues, 34000 MONTPELLIER - France, CANU Daniel domicilié(e) 10 Parc Club du Millénaire, Route de Mauguio, 34036 MONTPELLIER - France, CANU Michel domicilié(e) 10 Parc Club du Millénaire, Route de Mauguio, 34036 MONTPELLIER - France.

La marque CHIN'ASIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIN'ASIA est expirée depuis le 25 avril 1999.

LEIB Patrice a également déposé les autres marques suivantes : LE COMPTOIR DE L' IMPORT , HS HOME SALONS , DISTRI BONBONS , HOME SALONS


LEIB Patrice - 985, Av. de Boirargues, 34000 MONTPELLIER - France

CANU Daniel - 10 Parc Club du Millénaire, Route de Mauguio, 34036 MONTPELLIER - France

CANU Michel - 10 Parc Club du Millénaire, Route de Mauguio, 34036 MONTPELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 22 avril 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°236141 - Publication au BOPI 1997-04-22

Inscription le 12 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50022 - Publication au BOPI 1990-12-12

Meubles, glaces (miroirs) produits non compris dans d'autres classes, cordes ficelles, filets, tentes, baches, voiles sacs, tissus et produits textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).